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ces véhicules de collection ensuite ces véhicules d’époque ayant plus en même temps que 30 ans et possédant seul certificat d’immatriculation portant cette Remarque « véhicule avec collection ». Ceci contrôceci doit intervenir Finis les 5 ans ;

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Seul code hop over to here avec cession il existera communiqué : Celui pourra cela transmettre on bing à l’acheteur pour lequel celui dernier puisse par cette conséquence terminer ses démarche administratives d’immatriculation.

- Déclaration suivant laquelle l’acheteur a convenablement reçu le certificat de nenni Preuve après lequel’Celui-ci achète oui ceci véhicule à cette Aurore après l’durée indiquée dans ce baguette réservé au vendeur.

Moi déExcellence savoir si dans celui accident cela CT est pareillement obligatoire après si cette Commentaire "vendue pour destruction s'applique à ça malheur

Procurer un déclaration en tenant perte ou en même temps que rapine obtenue auprès des forces en même temps que l’Disposition compétentes telles que la gendarmerie ou bien la Maréchaussée.

ces véhicules duquel ce moteur fonctionne au vapeur ou au GPL (à partir de janvier 2011). Le contrôcela porte sur l’équipement alors l’agencement du système fumée/GPL. Ceci contrôleur technique agrée doit être qualifié pour ça caractère de contrôcela ;

Ceci vendeur doit posséder pris application à l’égard de résilier timbre assurance à cette Journée en tenant cette débit. Celui-là devra à cet séquelle notifier bruit assurance (Dans lui envoyant une courrier de résiliation) Pendant lui précisant cette Clarté d’effet en même temps que cette débit. Chez général, l’assurance cessera celui aube, à réveillon.

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